CONDITIONS GĂNĂRALES DE ZERO MOTORCYCLES
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Modifications
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La derniÚre mise à jour des présentes Conditions générales date du 1er avril 2009.
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Prix et expĂ©ditionLes prix proposĂ©s sur le Site Web sont indiquĂ©s en Livres Sterling ou en Euros. Ces prix n'incluent pas l'expĂ©dition et la manutention, le service rapide ou les taxes sur les ventes (ou la TVA), le cas Ă©chĂ©ant, qui seront ajoutĂ©s au prix total de la facture. Vous ĂȘtes responsable de tous les frais de manutention et de livraison et de tous les frais et taxes, comme la taxe sur les ventes (ou TVA), susceptibles de s'appliquer Ă votre achat de produits auprĂšs de Zero Motorcycles.
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LivraisonLes dates de livraison sont approximatives et dépendent de (1) la réception de toutes les données nécessaires au traitement de la commande, (2) votre respect de toutes les conditions de paiement, et (3) votre respect de tout terme, obligation, engagement ou condition des présentes Conditions générales.
PĂ©riode d'annulationSauf si vous avez vu le Produit lors de l'un de nos salons, vous pouvez annuler le contrat et renvoyer tout Produit achetĂ© via le Site Web, Ă tout moment, jusqu'Ă sept jours ouvrables Ă compter du lendemain du jour oĂč vous avez reçu le Produit. Nous rembourserons le prix d'achat du Produit, moins tous les frais encourus par Zero Motorcycles en relation avec le retour du Produit. Vous ne pouvez pas renvoyer un Produit fabriquĂ© selon vos spĂ©cifications ou qui a Ă©tĂ© personnalisĂ© pour vous.
Fonctionnement, enregistrement et licenceVous ĂȘtes responsable de l'enregistrement et du fonctionnement du Produit (y compris l'obtention du permis de conduire) conformĂ©ment aux lois et rĂ©glementations qui s'appliquent aux Produits. Zero Motorcycles ne fait aucune dĂ©claration selon laquelle ses Produits peuvent lĂ©galement ĂȘtre utilisĂ©s dans un pays dans lequel vous achetez et/ou utilisez lesdits Produits.
Votre responsabilité
Vous ne devez pas acheter ni utiliser un Produit pour lequel vous n'avez pas atteint l'ùge légal pour l'utilisation dudit Produit. Vous ne devez pas acheter un Produit pour le compte d'une autre personne qui n'a pas atteint l'ùge légal requis pour l'utilisation dudit Produit.
Vous devez inspecter tous les Produits avant de les utiliser et vous assumez l'entiĂšre responsabilitĂ© de vous assurer que le Produit est en bon Ă©tat de fonctionnement et que son utilisation est sans danger. Vous comprenez en outre que vous ĂȘtes responsable des dommages causĂ©s au Produit. En ce qui concerne les Produits relatifs aux motos Ă©lectriques, vous comprenez la nature de la conduite d'une moto Ă©lectrique et des activitĂ©s connexes, et reconnaissez que vous ĂȘtes qualifiĂ©(e) pour faire fonctionner ces Produits et que vous ĂȘtes en bonne condition physique pour effectuer une telle activitĂ©. Vous acceptez d'assumer tous les risques lorsque vous laissez d'autres personne faire fonctionner ces Produits. Si vous ne con naissez pas bien le type de conduite d'une moto Ă©lectrique, vous devez suivre une formation professionnelle avant d'utiliser une moto Ă©lectrique.
Si un Produit que vous avez acheté vous oblige à détenir un permis de conduire ou toute autre licence pour utiliser ledit Produit, vous devez obtenir le permis en question avant d'utiliser ledit Produit. Vous avez la responsabilité de vous assurer que vous détenez une version valide et à jour dudit permis.
AVERTISSEMENT: La conduite d'une moto Ă©lectrique hors route ou sur route implique des risques et des dangers de blessures graves, y compris, mais sans s'y limiter, l'invaliditĂ©, la paralysie, la mutilation et le dĂ©cĂšs. Ces risques et ces dangers inhĂ©rents peuvent ĂȘtre causĂ©s par les propres actions ou inactions du pilote, les actions ou les inactions des autres, la participation ou la non-participation Ă l'activitĂ©, les conditions dans lesquelles l'activitĂ© a lieu ou la nĂ©gligence d'autres personnes. Il peut y avoir d'autres risques, y compris les pertes sociales et Ă©conomiques, soit connues, soit inconnues de vous, non facilement prĂ©visibles, et vous acceptez et assumez totalement la responsabilitĂ© pour tous ces risques, pertes, coĂ»ts et dommages encourus suite Ă votre participation Ă la conduite d'une moto Ă©lectrique.
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Garantie
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Zero Motorcycles doit, à sa seule discrétion, réparer, remplacer ou mettre à jour, gratuitement, ou rembourser le prix d'achat payé pour tout Produit défectueux selon les termes de la garantie mentionnée précédemment, à condition que vous (1) avisiez rapidement Zero Motorcycles par écrit dudit défaut, et (2) fournissiez à Zero Motorcycles une preuve satisfaisante dudit défaut, et (3) établissiez que le Produit a été correctement stocké, assemblé, installé, entretenu, exploité et utilisé dans les limites de la capacité nominale et de l'utilisation normale, et conformément aux instructions d'utilisation et d'entretien en vigueur fournies par Zero Motorcycles, et que vous (4) établissiez que le Produit n'a pas été altéré ou modifié d'une quelconque maniÚre sans le consentement écrit préalable de Zero Motorcycles, et que (5) si Zero Motorcycles le demande, vous retourniez le Produit défectueux à Zero Motorcycles et payiez tous les frais encourus en lien avec ledit retour.
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